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Règlements et directives

Règlements et directives

Les règlements et directives, classés par thèmes.

Règlements et directives

Les règlements et directives, classés par thèmes.

Document Date Domaine Domaine
Cimetières, inhumations, crémations et exhumations 03.06.2020 Cimetières
Conditions générales d’achat 16.06.2020 Marchés publics
Directive concernant l'infiltration des eaux claires 24.07.2023 Constructions, domaine public et territoire
Directive concernant l’aide au financement pour la rénovation énergétique de type M-01 16.06.2020 Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour la rénovation énergétique de type M-10 16.06.2020 Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour l’achat d’un véhicule automobile 100% électrique 14.12.2022 Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour l’achat d’un vélo ou e-scooter 14.12.2022 Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour l’établissement d’un CECB® Plus 16.06.2020 Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques et hybrides 14.12.2022 Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour l’installation de panneaux solaires thermiques 14.12.2022 Subventions énergétiques
Directive d'utilisation de la patinoire de Graben 16.06.2020 Salles et infrastructures
Directive d'utilisation de la patinoire découverte 16.06.2020 Salles et infrastructures
Directive d'utilisation de la piscine de Guillamo 16.06.2020 Salles et infrastructures
Directive d'utilisation de la salle de la Sacoche 16.06.2020 Salles et infrastructures
Directive d'utilisation des Bains de Géronde 16.06.2020 Salles et infrastructures
Directive d'utilisation des salles de gymnastique 16.06.2020 Salles et infrastructures
Directives concernant la zone centres d'achat Rossfeld 16.06.2020 Entreprises
Directives concernant l’infiltration des eaux claires 16.06.2020 Environnement, déchets
Directives d'utilisation des terrains de sports en plein air 16.06.2020 Salles et infrastructures
Directives d’exploitation de la déchetterie de Chétroz 16.06.2020 Environnement, déchets
Directives et tarifs de location des infrastructures sportives 23.11.2021 Salles et infrastructures
Directives pour l'utilisation de la place de l'Hôtel de Ville 16.06.2020 Salles et infrastructures
Directives sur les terrasses (usage commercial stable du domaine public) 16.06.2020 Constructions, domaine public et territoire
Frais et émoluments applicables aux demandes d'autorisation de construire 13.02.2023 Constructions, domaine public et territoire
Geschäftsreglement des Generalrats, Version 2022 16.06.2020 Organisation communale
Locations et émoluments communaux 16.06.2020 Organisation communale
Plan d'affectation des zones (PAZ) 03.06.2020 Constructions, domaine public et territoire
Prescriptions d’application : Conteneurs à déchets 16.06.2020 Environnement, déchets
Prescriptions d’application : Gestion des déchets à l’attention des usagers 16.06.2020 Environnement, déchets
Prescriptions d’application : Taxes et listes des prix 16.06.2020 Environnement, déchets
Règlement communal de police 16.06.2020 Sécurité et police
Règlement communal d’organisation 16.06.2020 Organisation communale
Règlement communal en cas de catastrophes et de situations extraordinaires 16.06.2020 Sécurité et police
Règlement communal sur la vidéosurveillance 16.06.2020 Sécurité et police
Règlement concernant l'octroi de bourses d'études et de prêts d'honneur 16.06.2020 Formation, enseignement
Règlement concernant la location et l'utilisation du domaine public 16.06.2020 Constructions, domaine public et territoire
Règlement concernant les prélèvements d’eau dans les nappes phréatiques 16.06.2020 Environnement, déchets
Règlement d'utilisation de la Grande Salle 16.06.2020 Salles et infrastructures
Règlement d'utilisation de la salle Antoine 16.06.2020 Salles et infrastructures
Règlement d'utilisation des abris de protection civile 16.06.2020 Salles et infrastructures
Règlement de construction et de zones (RCCZ) 03.06.2020 Constructions, domaine public et territoire
Règlement de l’Association Sierre Grand Cru 16.06.2020 Entreprises
Règlement de protection de l’environnement 16.06.2020 Environnement, déchets
Règlement des Bus Sierrois 16.06.2020 Mobilité, transports, parkings
Règlement du Conseil général, version 2022 16.06.2020 Organisation communale
Règlement du Fonds Energie et Climat 22.09.2023 Environnement, déchets
Règlement général et tarifs concernant la fourniture de l’eau 16.06.2020 Eau, électricité, gaz
Règlement intérieur des déchetteries 13.07.2022 Environnement, déchets
Règlement prix des apprentis méritants 16.06.2020 Formation, enseignement
Règlement relatif à l’affichage pour tiers 16.06.2020 Constructions, domaine public et territoire
Règlement relatif à l’utilisation du domaine public et à la fourniture d'énergie à la commune 16.06.2020 Eau, électricité, gaz
Règlement relatif à l’utilisation du domaine public pour le réseau de gaz et de chauffage à distance 16.06.2020 Eau, électricité, gaz
Règlement sur la gestion des déchets 16.06.2020 Environnement, déchets
Règlement sur la protection contre l’incendie et les éléments naturels 16.06.2020 Sécurité et police
Règlement sur le prélèvement des droits de mutations communaux additionnels 16.06.2020 Fiscalité
Règlement sur le service des taxis 16.06.2020 Mobilité, transports, parkings
Règlement sur le stationnement prolongé dans les zones de parcomètres et les zones bleues 16.06.2020 Mobilité, transports, parkings
Tarifs des cimetières 03.06.2020 Cimetières
Taxes et émoluments concernant l'utilisation du domaine public 16.06.2020 Constructions, domaine public et territoire
Vidéosurveillance : plan de situation des caméras 16.06.2020 Sécurité et police
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