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Règlements et directives
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Règlements et directives
Les règlements et directives, classés par thèmes.
Règlements et directives
Les règlements et directives, classés par thèmes.
Domaine
Cimetières
Constructions, domaine public et territoire
Eau, électricité, gaz
Entreprises
Environnement, déchets
Fiscalité
Formation, enseignement
Marchés publics
Mobilité, transports, parkings
Organisation communale
Salles et infrastructures
Sécurité et police
Subventions énergétiques
Document
Date
Domaine
Domaine
Cimetières, inhumations, crémations et exhumations
03.06.2020
Cimetières
Conditions générales d’achat
16.06.2020
Marchés publics
Directive concernant l'infiltration des eaux claires
24.07.2023
Constructions, domaine public et territoire
Directive concernant l’aide au financement pour la rénovation énergétique de type M-01
16.06.2020
Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour la rénovation énergétique de type M-10
16.06.2020
Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour l’achat d’un véhicule automobile 100% électrique
14.12.2022
Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour l’achat d’un vélo ou e-scooter
14.12.2022
Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour l’établissement d’un CECB® Plus
16.06.2020
Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques et hybrides
14.12.2022
Subventions énergétiques
Directive concernant l’aide au financement pour l’installation de panneaux solaires thermiques
14.12.2022
Subventions énergétiques
Directive d'utilisation de la patinoire de Graben
16.06.2020
Salles et infrastructures
Directive d'utilisation de la patinoire découverte
16.06.2020
Salles et infrastructures
Directive d'utilisation de la piscine de Guillamo
16.06.2020
Salles et infrastructures
Directive d'utilisation de la salle de la Sacoche
16.06.2020
Salles et infrastructures
Directive d'utilisation des Bains de Géronde
16.06.2020
Salles et infrastructures
Directive d'utilisation des salles de gymnastique
16.06.2020
Salles et infrastructures
Directives concernant la zone centres d'achat Rossfeld
16.06.2020
Entreprises
Directives concernant l’infiltration des eaux claires
16.06.2020
Environnement, déchets
Directives d'utilisation des terrains de sports en plein air
16.06.2020
Salles et infrastructures
Directives d’exploitation de la déchetterie de Chétroz
16.06.2020
Environnement, déchets
Directives et tarifs de location des infrastructures sportives
23.11.2021
Salles et infrastructures
Directives pour l'utilisation de la place de l'Hôtel de Ville
16.06.2020
Salles et infrastructures
Directives sur les terrasses (usage commercial stable du domaine public)
16.06.2020
Constructions, domaine public et territoire
Frais et émoluments applicables aux demandes d'autorisation de construire
13.02.2023
Constructions, domaine public et territoire
Geschäftsreglement des Generalrats, Version 2022
16.06.2020
Organisation communale
Locations et émoluments communaux
16.06.2020
Organisation communale
Plan d'affectation des zones (PAZ)
03.06.2020
Constructions, domaine public et territoire
Prescriptions d’application : Conteneurs à déchets
16.06.2020
Environnement, déchets
Prescriptions d’application : Gestion des déchets à l’attention des usagers
16.06.2020
Environnement, déchets
Prescriptions d’application : Taxes et listes des prix
16.06.2020
Environnement, déchets
Règlement communal de police
16.06.2020
Sécurité et police
Règlement communal d’organisation
16.06.2020
Organisation communale
Règlement communal en cas de catastrophes et de situations extraordinaires
16.06.2020
Sécurité et police
Règlement communal sur la vidéosurveillance
16.06.2020
Sécurité et police
Règlement concernant l'octroi de bourses d'études et de prêts d'honneur
16.06.2020
Formation, enseignement
Règlement concernant la location et l'utilisation du domaine public
16.06.2020
Constructions, domaine public et territoire
Règlement concernant les prélèvements d’eau dans les nappes phréatiques
16.06.2020
Environnement, déchets
Règlement d'utilisation de la Grande Salle
16.06.2020
Salles et infrastructures
Règlement d'utilisation de la salle Antoine
16.06.2020
Salles et infrastructures
Règlement d'utilisation des abris de protection civile
16.06.2020
Salles et infrastructures
Règlement de construction et de zones (RCCZ)
03.06.2020
Constructions, domaine public et territoire
Règlement de l’Association Sierre Grand Cru
16.06.2020
Entreprises
Règlement de protection de l’environnement
16.06.2020
Environnement, déchets
Règlement des Bus Sierrois
16.06.2020
Mobilité, transports, parkings
Règlement du Conseil général, version 2022
16.06.2020
Organisation communale
Règlement du Fonds Energie et Climat
22.09.2023
Environnement, déchets
Règlement général et tarifs concernant la fourniture de l’eau
16.06.2020
Eau, électricité, gaz
Règlement intérieur des déchetteries
13.07.2022
Environnement, déchets
Règlement prix des apprentis méritants
16.06.2020
Formation, enseignement
Règlement relatif à l’affichage pour tiers
16.06.2020
Constructions, domaine public et territoire
Règlement relatif à l’utilisation du domaine public et à la fourniture d'énergie à la commune
16.06.2020
Eau, électricité, gaz
Règlement relatif à l’utilisation du domaine public pour le réseau de gaz et de chauffage à distance
16.06.2020
Eau, électricité, gaz
Règlement sur la gestion des déchets
16.06.2020
Environnement, déchets
Règlement sur la protection contre l’incendie et les éléments naturels
16.06.2020
Sécurité et police
Règlement sur le prélèvement des droits de mutations communaux additionnels
16.06.2020
Fiscalité
Règlement sur le service des taxis
16.06.2020
Mobilité, transports, parkings
Règlement sur le stationnement prolongé dans les zones de parcomètres et les zones bleues
16.06.2020
Mobilité, transports, parkings
Tarifs des cimetières
03.06.2020
Cimetières
Taxes et émoluments concernant l'utilisation du domaine public
16.06.2020
Constructions, domaine public et territoire
Vidéosurveillance : plan de situation des caméras
16.06.2020
Sécurité et police
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