Sierre, ville du soleil


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Règlements et directives

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Règlements

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DOCUMENTS

Document Type Poids
Directives concernant l'aide au financement de l'établissement d'un CECB+ pour les propriétaires PDF 38.74 Ko
Règlement sur le service de taxis PDF 198.56 Ko
Règlement de l'Association Sierre Grand Cru PDF 173.28 Ko
Règlement concernant l'octroi de bourses d'études et de prêts d'honneur PDF 134.96 Ko
Règlement communal sur la vidéosurveillance PDF 169.66 Ko
Règlement sur le prélèvement des droits de mutations communaux additionnels PDF 143.95 Ko
Règlement général concernant la fourniture de l'eau et ses tarifs PDF 226.16 Ko
Règlement du Conseil général PDF 203.36 Ko
Geschäftsreglement des Generalrats PDF 206.64 Ko
Emoluments communaux et locations PDF 167.92 Ko
Directives sur les taxes et émoluments concernant l'utilisation du domaine public PDF 20.74 Ko
Directives concernant l'usage communal stable du domaine public (directives sur les terrasses) PDF 53.74 Ko
Règlement communal concernant la location et l'utilisation du domaine public PDF 167.02 Ko
Règlement des constructions et de zones - Plan d'affectation des zones (PAZ) PDF 6.31 Mo
Règlement des constructions et de zones (RCCZ) PDF 1.14 Mo
Règlement communal relatif à l’utilisation du domaine public et à la fourniture d'énergie à la commune PDF 146.72 Ko
Règlement concernant les prélèvements d'eau dans les nappes phréatiques PDF 157.22 Ko
Directives concernant l'infiltration des eaux claires PDF 275.14 Ko
Règlement communal sur la protection contre l’incendie et les éléments naturels PDF 154.92 Ko
Directive communale sur la zone centres d'achats - Rossfeld PDF 3.72 Mo
Télévision Lien -
Sogaval Lien -
Siesa - www.siesa.ch Lien -
Règlement des bus sierrois PDF 156.20 Ko
Règlement sur le stationnement prolongé dans les zones de parcomètres et les zones bleues PDF 151.08 Ko
Règlement en cas de catastrophe et de situations extraordinaires PDF 153.83 Ko
Règlement de police PDF 207.97 Ko
Règlement de protection de l'environnement PDF 241.28 Ko
Règlement d'affichage pour tiers PDF 1.02 Mo
Règlement communal d'organisation PDF 167.46 Ko
Conditions générales d'achat PDF 227.23 Ko
Directives communales pour l'utilisation de la nouvelle place de l'Hôtel de Ville PDF 2.58 Mo
Tarifs des cimetières de Sierre, Granges et Noës PDF 23.35 Ko
Règlement sur les cimetières, inhumations, crémations et exhumations de la municipalité de Sierre PDF 180.40 Ko
Frais et émoluments des autorisations de construire PDF 23.32 Ko